Les présentes conditions générales de vente sont établies par : Le Loup Blanc Céramique, micro-entreprise, immatriculée à la Chambre des métiers et de l’artisanat de Bordeaux, sous le numéro de Siret 88270361400025, ayant son siège social au 52 rue bonnefin, 33100 Bordeaux ci-après dénommée “l’entreprise”.
Exerçant une présence physique dans son établissement principal, situé au 52 rue bonnefin, 33100 Bordeaux ci-après dénommée “ l’atelier ”.
Exerçant une présence en ligne à l’adresse www.leloupblanc-ceramique.fr ci-après dénommé “ le site internet ”
Et communiquant entre autres moyens par le biais de l’adresse email bonjour@leloupblanc-ceramique.fr
L’ entreprise Le Loup Blanc Céramique propose des cours de céramique.
Les présentes conditions générales sont conclues entre l’entreprise et un acheteur final, dans le cadre d’un système de vente en ligne ou à l’atelier, dont les différentes prestations sont présentées sur le site internet et à la demande du client à l’atelier.
L’acceptation du devis écrit ou la souscription à un cours ou une offre par le client, implique de la part de ce dernier, l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.
Le client garantit avoir la capacité juridique pour contracter valablement les produits et services proposés par l’entreprise.
L’inscription aux cours se fait via le site internet ou par vente directe à l’atelier, dans la limite des places disponibles.
L’inscription peut être effectuée tant que le cours est ouvert à la réservation sur le site internet et à l’atelier.
Lors d’une inscription à un cours de céramique, l’inscription devient définitive, à réception d’un e-mail de confirmation de l’entreprise.
L’entreprise se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse mail sont erronées ou incomplètes.
Dans le cas de vente à l’atelier, les conditions générales de vente sont à disposition du client, sur demande, et le paiement entraîne la formation définitive du contrat, ainsi que l’acceptation des présentes conditions de vente.
Les prix des cours sont exprimés en euros toutes taxes comprises.
Sur le site internet, le règlement est à effectuer lors de l’inscription, par carte bancaire.
Pour les réservations faites à l’atelier, le règlement est à effectuer lors de l’inscription, par espèces, chèque, ou virements instantanés via les applications Paylib ou Lydia.
L’entreprise se réserve le droit d’annuler un cours en cas de force majeure et une telle annulation ne pourra engager sa responsabilité.
Les couleurs ou les formes présentées sur le site internet ou dans les brochures de vente ne sont pas contractuelles. Elles sont présentées à titre indicatif et peuvent varier en fonction des participants et du du stock de matières premières.
Il est expressément interdit aux participants des cours et/ou aux accompagnants de filmer le cours.
Le client accepte de participer activement aux cours et accepte de se montrer vigilant et de se soumettre à toutes les consignes de sécurité et d’hygiène qui lui sont données, par l’entreprise pour le bon déroulement du cours ou de l’événement privé.
L’entreprise ne pourra être tenue responsable si un dommage corporel intervient lors des exercices pratiques effectués durant un cours ou un évènement privé, dont un participant serait la victime.
L’entreprise ne pourra être tenue pour responsable dans l’hypothèse ou un participant ou la personne légalement responsable du participant à un cours ou un évènement privé n’aurait(ent) pas, préalablement signalé à l’entreprise, son risque d’allergie à une matière première impliquée dans la pratique de la céramique.
L’entreprise se réserve le droit d’exclure un participant dont le comportement, lors du cours ou l’événement privé nuirait à sa propre sécurité et à celle des autres participants, ceci restant à l’appréciation du responsable du cours ou de l’événement privé.
L’entreprise ne pourra être tenue pour responsable des dommages causés aux biens des participants ou des pertes d’objet et effets personnels apportés par les participants.
De plus l’entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation des objets produits lors d’un cours ou d’un évènement privé.
La réservation d’un cours au profit du client est définitive à réception de son paiement intégral.
Pour toute annulation définitive d’un cours de céramique de la part du client, moins de 10 jours ouvrés avant la tenue de ce cours, et après l’expiration du délai de rétractation stipulé à l’article 6 ci-dessous, ou si le client a expressément renoncé à son droit de rétractation dans les conditions rappelées à cet article, l’entreprise ne pourra effectuer aucun remboursement et le paiement effectué ne pourra être réutilisé pour un autre cours.
Pour toute annulation définitive de la part du client plus de 10 jours ouvrés avant la tenue de ce cours, et après l’expiration du délai de rétractation stipulé à l’article 8 ci-dessous, ou si le client a expressément renoncé à son droit de rétractation dans les conditions rappelées à cet article, l’entreprise ne pourra effectuer aucun remboursement. Toutefois, dans ce cas, le paiement effectué pourra être réutilisé pour un autre cours à une date ultérieure à convenir avec le client. En cas d’impossibilité de fixer une autre date, le client se verra consentir un avoir du montant de sa réservation. Cet avoir sera valable 3 mois à compter de son émission laquelle sera effectuée au jour de l’annulation.
L’entreprise se réserve le droit d’annuler ou de modifier la composition et / ou les dates et horaires des cours, en fonction du nombre de participants, ou en application du principe de précaution ou en cas de force majeure.
Un nombre minimum de 2 participants est indispensable à l’entreprise pour maintenir le cours.
En cas d’annulation, l’entreprise contacte le client et lui propose un report sur d’autres dates pour un cours correspondant.
Si aucune date ne convient au client, un avoir du montant de la réservation lui sera remis à l’atelier ou lui sera envoyé par email. Cet avoir sera utilisable 6 mois, à compter de la date de l’émission de cet avoir.
Aucun remboursement ne sera effectué.
Par application des dispositions de l’article L. 221-5 du Code de la Consommation, il est reproduit, ci-après, les dispositions des articles L. 221-18 à L. 221-21 du Code de la Consommation et L. 221-28 alinéas 1, 2 et 3 du Code de la Consommation :Article L. 221-18 du Code de la Consommation(Créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016)«Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision, ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L.221-23 à L.221-25.
Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :1° de la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l’article L.221-4.2° de la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens.
Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.
Article L.221 -19 du Code de la Consommation(créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016).«Conformément au règlement n° 1182/71/CEE du Conseil du 3 juin 1971 portant détermination des règles applicables aux délais, aux dates et aux termes : 1° Le jour où le contrat est conclu ou le jour de la réception du bien n’est pas compté dans le délai mentionné à l’article L. 221-18 ;2° Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai ;
3° Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant».
Article L.221 -20 du Code de la Consommation(Créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016)«Lorsque les informations relatives au droit de rétractation n’ont pas été fournies au consommateur dans les conditions prévues au 2° de l’article L. 221-5, le délai de rétractation est prolongé de douze mois, à compter de l’expiration du délai de rétractation initial, déterminé conformément à l’article L. 221-18.Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient pendant cette prolongation, le délai de rétractation expire au terme d’une période de quatorze jours à compter du jour où le consommateur a reçu ces informations».
Article L.221 -21 du Code de la Consommation(Créé par Ordonnance n° 2016 – 301 du 14 mars 2016)«Le consommateur exerce son droit de rétractation en informant le professionnel de sa décision de se rétracter par l’envoi, avant l’expiration du délai prévu à l’article L. 221-18, du formulaire de rétractation mentionné au 2° de l’article L.221-5 ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le professionnel peut, également, permettre au consommateur de remplir et de transmettre en ligne, sur son site internet, le formulaire ou la déclaration prévu au premier alinéa. Dans cette hypothèse, le professionnel communique, sans délai, au consommateur, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable».
Article L.221 -28 du Code de la Consommation(Créé par Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016) «Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;2° De fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;3° De fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés».
La Carte Cadeau est un bon d’achat qui permet à son titulaire de régler ses achats en complétant si nécessaire avec un autre moyen de paiement.
La période de validité d’une Carte Cadeau est de 4 mois à compter de son achat.
Les cartes cadeaux ne peuvent pas donner lieu à un remboursement.
La loi applicable aux présentes conditions générales, est la loi française.
Tout litige relatif aux présentes conditions générales, à leur interprétation ou leur application devra être préalablement soumis, par lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de l’entreprise.
A défaut de règlement amiable du différend, les tribunaux du ressort de la cour d’appel de Bordeaux seront compétents.
L’accès au site internet ainsi que l’utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve des dites conditions. Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu’elles sont mise en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par l’internaute, utilisateur du site.
Les informations recueillies, lors de la réservation d’un cours, font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation.
L’entreprise veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles. Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux, ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable du client.
Les informations recueillies peuvent être utilisées par l’entreprise pour proposer au client ultérieurement les offres commerciales et tenir le client informé des produits, des services et des évènements proposés par l’entreprise.
Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie du droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à l’entreprise par voie postale ou par email.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre « Le Loup Blanc Céramique » et l’utilisateur, de la commande aux biens, en passant par le paiement et la livraison. Elles expriment l’intégralité des obligations des parties. L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions de vente. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande.
« Le Loup Blanc Céramique » se réserve le droit d’adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications. En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa Commande.
Est Client, au titre des conditions générales de vente toute personne morale ou personne physique, âgée d’au moins 18 ans ou disposant de l’autorisation de la personne habilitée à la date de la validation de sa commande. En réglant sa commande, le Client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des conditions générales de vente. Il déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les Produits proposés à la vente sur le Site peuvent passer Commande sur le Site Internet.
Toutes les pièces fabriquées sont uniques, elles ne correspondent donc pas au millimètre près au modèle en photo. Les photographies des produits présentées sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts. Chaque pièce étant réalisée à la main, il est normal qu’il existe des variations entres les pièces. “Le Loup Blanc céramique “ présente sur son site les produits et services ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au Client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « Le Loup Blanc Céramique » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
Munissez-vous des références de cet email pour toute correspondance. Si vous ne recevez pas cet email de confirmation, contactez moi à bonjour@leloupblanc-ceramique.fr
Un produit devenu indisponible est indiqué avec la mention : «RUPTURE DE STOCK». Il est par ailleurs précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de commande. Autrement dit, le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client. Au cas où l’indisponibilité du produit ou du service serait constatée après validation du paiement, “Le Loup Blanc Céramique” s’engage à procéder à l’annulation de la commande et au remboursement intégral du prix payé par le Client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement des sommes versées par le Client.
Si un ou plusieurs articles ne sont plus disponibles sans que cela ne soit indiqué dans la fiche produit, le Client est averti par email ou par téléphone et Le Loup Blanc Céramique procédera au remboursement de ces articles en créditant la carte ayant servie au paiement de la commande.
Les prix des produits et services présentés sur le Site sont indiqués en Euro toutes taxes comprises (TTC). Ils sont applicables lors de la validation de commande par le Client et n’intègrent pas la participation aux frais de transport, facturée en supplément et indiquée avant la validation finale de la commande. Les prix toutes taxes comprises s’entendent avec de la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) pour les produits livrés dans l’Union Européenne. Les articles soumis à la TVA le sont à la TVA française. Tout changement des taux légaux de TVA française sera répercuté sur le prix des produits et services présentés sur le Site, à la date stipulée par le décret d’application s’y référant. Concernant les ventes réalisées hors Union-Européenne, le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du Client.
Le montant total d’une commande est composé du prix des articles et des frais de livraison. Vous pouvez utiliser les moyens de paiement suivant : VISA, MASTERCARD et Paypal. Si le paiement est refusé par le centre d’autorisation, l’expédition de la commande ne pourra pas être effectuée.
Les frais de livraison dédiés à ce site de vente en ligne ont été établis selon les volumes et poids du produit en fonction des tarifs en vigueur de la poste et de nos transporteurs.
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
Sauf mention contraire indiquée sur le site, « Le Loup Blanc Céramique », s’engage à expédier vos commandes entre 1 et 5 jours ouvrés après confirmation de la commande.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons « Le Loup Blanc Céramique » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités à l’exception le cas échéant des frais de retour. Les produits retournés ne doivent pas avoir été utilisés.
Le délai de quatorze (14) jours court à compter de la réception des produits : quand le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. “Le Loup Blanc Céramique” recommande au Client qui souhaite exercer son droit de rétractation de l’en informer par mail à bonjour@leloupblanc-ceramique.fr .
Le Client dispose d’un délai légal de quatorze (14) jours à compter du jour de la réception de sa commande pour signaler à “Le Loup Blanc cérmique” son intention de nous retourner le produit et la raison de ce retour.
Le retour du ou des produits s’effectue dans leurs emballages d’origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels et de la documentation, en parfait état de revente, avec l’indication du n° de commande à laquelle les produits se rapportent. Le produit devra être renvoyé dans un emballage prévu à cet effet, ne permettant pas l’identification du produit (colis postal, enveloppe à bulle, papier kraft,…). Tout produit endommagé, incomplet, absent ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé et sera réexpédié au Client. “Le Loup Blanc céramique” préconise au Client d’effectuer le retour de ses produits muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte du ou des colis.
Les frais sont à la charge du client.
En cas d’exercice du droit de rétractation, “Le Loup Blanc céramique” est tenue au remboursement au profit du Client des sommes qu’il a versées, sans pénalité, à l’exception des frais de port. Le remboursement est dû sans délai et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de réception des produits retournés. Si le retour du (des) produit(s) acheté(s) est dû à une erreur de la part de “Le Loup Blanc céramique”, les frais de port et de retour seront alors entièrement remboursés au Client.
